​

Éditeur du site :
Le site ConformAI (ci-après "le Site") est édité par :
ConformAI SAS
Siège social : [Adresse de ConformAI]
RCS : [Numéro de SIRET]
Capital social : [Montant du capital social]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
E-mail : [Adresse e-mail]

Directeur de la publication :
[Nom du directeur de la publication]
E-mail : [Adresse e-mail du directeur]

Hébergeur du site :

Le Site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
E-mail : [Adresse e-mail de l’hébergeur]

Propriété intellectuelle :

Tous les contenus présents sur le Site, y compris, sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, vidéos, logiciels et bases de données, sont la propriété exclusive de ConformAI ou de ses partenaires et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de ConformAI.

Responsabilité :

ConformAI met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Cependant, ConformAI ne peut garantir l'exactitude, la complétude, ou l'actualité des informations présentes. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

ConformAI ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que des pertes ou altérations de données.

Données personnelles :

ConformAI s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles, effectués à partir du Site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi informatique et libertés.

Finalité des données :
Les données collectées sur le Site sont destinées à la gestion de la relation client, à l’envoi d’informations sur les produits et services de ConformAI, ainsi qu’à l’amélioration de la qualité du service.

Droits des utilisateurs :
ConformAI s'engage à ce que les utilisateurs disposent de droits sur leurs données personnelles, conformément à la législation en vigueur :

• Droit d'accès

• Droit de rectification

• Droit à l'effacement

• Droit à la limitation du traitement

• Droit à la portabilité des données

• Droit d'opposition

Pour exercer ces droits, veuillez contacter :
E-mail : [Adresse e-mail de contact pour les données personnelles]
Adresse postale : [Adresse physique de ConformAI]

Cookies :

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs. En poursuivant votre navigation sur le Site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Vous pouvez à tout moment modifier vos paramètres de cookies dans votre navigateur.

Modification des mentions légales :

ConformAI se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site.

Loi applicable et juridiction compétente :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, celui-ci sera porté devant les tribunaux compétents de [ville de ConformAI].